Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES
/
IMPERLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERLA
SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1580577
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2000

Présentation de la marque IMPERLA

Déposée le 16 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES domicilié(e) 9rue des Osiers, Z.I les marais, 78310 COIGNIERES - France.

La marque IMPERLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERLA est expirée depuis le 16 mars 2000.

SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEMES SFZE , JAVELOT , SOLISTO , MONEX , CODELA , AQUILON , ARBOREN


SOCIETE FRANCAISE D'ETUDES ELECTRONIQUES (société à responsabilité limitée) - 9rue des Osiers, Z.I les marais, 78310 COIGNIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245369 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 10 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245368 - Publication au BOPI 1997-11-10

Appareils et instruments électroniques, informatiques, notamment de controle d'accès Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement. Ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, circuits électroniques programmés